Déposée le 18 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECNOTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TECNOTEC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECNOTEC domicilié(e) 27, avenue Etienne Audibert,60300 SENLIS (dossier no 2300667) - 60300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 104 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2300667) - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECNOTEC est expirée depuis le 18 décembre 2015.
TECNOTEC a également déposé les autres marques suivantes : TECNOTEC/400
TECNOTEC société par actions simplifiée - 27, avenue Etienne Audibert,60300 SENLIS (dossier no 2300667) - 60300 - France - SIREN 403104920
Cabinet PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2300667) - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48
Renouvellement avec limitation le 10 novembre 2005 n°2300667 - Publication au BOPI 2005-11-10
Inscription le 23 septembre 1997 - Renonciation partielle n°243207 - Publication au BOPI 1997-09-23
Inscription le 19 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°487628 - Publication au BOPI 2008-12-19
Inscription le 3 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°421472 - Publication au BOPI 2005-11-03
Inscription le 3 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°421473 - Publication au BOPI 2005-11-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Pâte métallique antidérapante. Fluides nettoyants pour turbines et compresseurs, projectiles destinés au nettoyage des tubes et tuyaux par projection pneumatiques. Quincaillerie métallique : rivets, boulons, broches à bille, écrous, verrous, poignées, charnières, colliers d'attache, étriers, embouts métalliques, goujons, vis, tubes en métaux et alliages haute résistance, charnières métalliques, réceptacles métalliques, fixations métalliques, obturateurs (non à usage photographique), supports métalliques de câbles et tubes, agrafes métalliques pour l'industrie, disques pour meuleuses, disques pour façonnage et ébavurage du bois, douilles de vissage, pâte métallique antidérapante ; chaîne métallique, chaîne métallique de convoyage, chaînes de suspension, câbles métalliques. Pistolets extrudeurs pneumatiques, mélangeurs pneumatiques pour produits d'étanchéité et de collage, cartouches pour pistolets extrudeurs pneumatiques, bielles autres que pour véhicules terrestres, roulements à encoche, perceuses (machines), fraises trépaneuses, meuleuses, engrenages autres que pour véhicules terrestre, encocheuses pneumatiques et leurs éléments constitutifs, à savoir matrice, entretoises, ressort, poinçon, cerclips et porte-matrice ; poinçonneuses hydrauliques, machines à poinçonner, machines pour usinage des barres conductrices, lames, scies (machines) ; colliers pour canalisations et câblage, porte-filtres, éléments de réservoirs à carburants (embouts, pipettes, bouchons) ; moteurs de machines, chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, mécanisme de suspension notamment à réglage de position, mécanismes de fixation, autres que pour véhicules ; chaînes pour convoyage non métallique. Pistolets extrudeurs manuels, seringues et aiguilles pour projeter des produits d'étanchéité et de collage, buses, cartouches pour pistolets extrudeurs manuels, outils, encocheuses manuelles, outils de poinçonnage, outils pour usinages de barres conductrices, polisseuses à main, régénaréteurs de filets, lames, scies. Charnières non métalliques, réceptacles non métalliques pour l'industrie. Nettoyage de canalisations. Services de dessin industriels, études de projets techniques.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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